Mention Légales
1. Informations Générales
Conformément à la législation belge en vigueur, nous vous informons des mentions légales relatives à notre site e-commerce.
Nom de l’entreprise : Quality Gamme
Forme juridique : SNC
Siège social : Rue de Flessingue 6 Molenbeek Saint-Jean 1080
Numéro d’entreprise (BCE): 1020385956
Numéro de TVA intracommunautaire : 1020385956
Adresse e-mail : qualitygamme@gmail.com
Numéro de téléphone : +32 465 99 21 53
2. Activité du Site
Quality Gamme est une plateforme de vente en ligne proposant des produits alimentaires, cosmétiques et parfumés.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Saidali Ilias, en qualité de co-fondateur.
4. Hébergeur du Site
Nom de l’hébergeur : Hostinger
Adresse : 143 Rue Emile Julien, 34070 Montpellier, Franc
Numéro de contact : 08 92 97 70 93
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation, sans autorisation préalable, est strictement interdite.
6. Protection des Données Personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont traitées conformément à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en nous contactant à contact@qualitygamme.com.
7. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer vos préférences en matière de cookies via votre navigateur.
8. Droit Applicable et Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@qualitygamme.com.